Heartland

Le pays ou l'amour des chevaux guerrit toute les blessures .
 
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 Change le forum!

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Steph



Nombre de messages : 8
Date d'inscription : 05/02/2008

MessageSujet: Change le forum!   Jeu 14 Fév - 20:08

Je sais que vous allez suprimez ce mess,mais vous devriez le lire!
Petit rappel pour le plagiage: Le plagiat est un VIOL DE DROITS D'AUTEURS, VIOL DE PROPRIETES INTELLECTUELLES ET PRIVES!Si vous ne fermez/effacez pas vos plagiats sous la demande de la victime. Celle-ci peut déposer PLAINTE. Et vous aurez des SANCTIONS plus ou moins LOURDES! (En général une grosse amende et quelques années de taules devraient vous faire réfléchir!)
Un autre rapelle (Pri sur un site anti-plagiage):Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon, un plagiat et tout plagiat et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon et le PLAGIAT en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et à 500 000 euros d'amende.
Donc vous changez rapidemment ce forum!
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